Conditions Générales d’Utilisation (CGU)
Préambule
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1. Objet
Le site Flaubert Occasions a pour objet de fournir des informations sur la vente de véhicules d’occasion, ainsi que des services associés.
2. Accès au Site
L’accès au site est gratuit. Les frais d’accès et d’utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge de l’utilisateur.
3. Propriété Intellectuelle
Tout le contenu présent sur ce site, incluant les textes, images, graphismes, logos, et autres éléments, est la propriété de Flaubert Occasions ou de ses partenaires. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation de ces éléments sans autorisation préalable est interdite.
4. Données Personnelles
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5. Limitation de Responsabilité
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6. Liens Hypertextes
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7. Modification des CGU
Flaubert Occasions se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications prendront effet dès leur publication sur le site.
8. Droit Applicable et Juridiction Compétente
Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux de Clermont-Ferrand seront seuls compétents.
9. Contact
Pour toute question relative aux présentes CGU, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : flaubertoccasions-dkl@outlook.fr